Mentions légales
1. Informations sur la société
Ce site est édité par la société COOP SAVEURS, société par actions simplifiée - capital social 100.000 euros.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42448757997
SIREN : 448 757 997
Siège social : Zone Industrielle de la Sphère 1076 Rue Léon Foucault 14200 Hérouville-Saint-Clair.
Coordonnées : contact@calidelpro.fr
2. Crédits
https://www.calidelpro.fr est l'adresse internet officielle du site de vente en ligne CALIDELPRO.FR de la société COOP SAVEURS.
Directeur de la publication : M. Serge GAY
3. Conditions d'utilisation
Toute personne qui accède au site de vente en ligne Calidelpro (ci-après « le Site ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.
Toute personne consultant le site est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie…) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle…). La société COOP SAVEURS n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société COOP SAVEURS qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
4. Propriété - Copyright
La présentation et le contenu éditorial du Site https://www.calidelpro.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les marques, dénominations ou appellations, les logos, les noms de domaine sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objet de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société COOP SAVEURS ou de tiers ayant autorisé la société COOP SAVEURS à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux qui seraient téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société COOP SAVEURS à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
5. Conception
Ce Site a été conçu par la société INODIA, 6T Rue de la Déhanne, 22400 LAMBALLE-ARMOR.
6. Crédits photos
COOP SAVEURS, iStocks, Gemini, Chat GPT.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion des visuels sans autorisation préalable est interdite.
7. Hébergement
OVH société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 , RCS Lille Métropole 424 761 419, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE.